1. Fiche d'Identité Juridique et Immatriculations Officielle
Le présent portail d'information est édité par l'association régie par la Loi 1901 CULTURE ET BIBLIOTHEQUE POUR TOUS DU DEPARTEMENT DU GERS :
| Dénomination Officielle | CULTURE ET BIBLIOTHEQUE POUR TOUS DU DEPARTEMENT DU GERS |
| Numéro RNA (Répertoire National) | W321001691 (Préfecture d'Auch) |
| Numéro SIREN / SIRET | 820342947 / 820342947 00018 |
| Siège Social Administratif | 3 B RUE EDOUARD LARTET, 32000 AUCH (Gers) |
| Directrice de la Publication | Mme Chantal BORDES, Présidente du Conseil d'Administration |
| Courriel de Contact Officiel | tunitahmed80@gmail.com |
| Téléphone de Contact Officiel | +33 (0)5 62 05 35 49 |
2. Protection des Données Personnelles (RGPD / CNIL)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD 2016/679) et à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée :
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- Droit d'Accès et de Rectification : Vous disposez d'un droit permanent d'accès, de modification, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Vous pouvez exercer ce droit par simple courriel adressé à tunitahmed80@gmail.com.
3. Propriété Intellectuelle, Droits d'Auteur et Accessibilité
L'ensemble des textes, photographies, documents d'analyse et chartes graphiques publiés sur ce portail sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction partielle ou totale à des fins d'utilité publique et non-commerciale est autorisée sous réserve de la mention explicite de la source : "Association Culture et Bibliothèque pour Tous du Gers (RNA W321001691)".
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